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Le site que vous consultez est Eternité. Son objectif est de donner aux citoyens la possibilité de retrouver leurs proches parmi les défunts, qu'ils soient inhumés ou dispersés dans nos jardins funéraires.

PROPRIÉTAIRE

PRESTATAIRE DU LOGICIEL ETERNITE

DONNEES PERSONNELLES

Ce site ne permet pas aux citoyens de communiquer entre eux ou de publier des informations accessibles aux autres. Les informations nominatives ne sont pas collectées à votre insu. Elles sont recueillies non pas par le biais de messages électroniques mais par l'intermédiaire de formulaires que vous remplissez volontairement et sur lesquels figure le caractère obligatoire ou facultatif de la donnée. Exclusivement destinées à un usage interne par les services de la Ville, elles sont protégées et ne font en aucun cas l'objet de transmission extérieure. Vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles que nous nous engageons à ne pas divulguer. Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément au chapitre III du Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) applicable à partir du 25 mai 2018, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le Délégué à la Protection des Données (DPO) de la Ville de Châlons-en-Champagne :




Ville de Châlons-en-Champagne
Le Délégué à la Protection des Données
Hôtel de Ville - Place Foch
51000 Châlons-en-Champagne
FRANCE

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Benoist APPARU, Maire de la Ville de Châlons-en-Champagne

EDITEUR

Benoist APPARU, Maire de la Ville de Châlons-en-Champagne

HÉBERGEMENT DU SITE

WEBMESTRE

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RÉALISATION TECHNIQUE ET FONCTIONNELLE - MAINTENANCE

DONNÉES STATISTIQUES

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DROITS D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site a été développé par la Direction des Systèmes d'Information pour le compte de la Ville de de Châlons-en-Champagne. La Ville en est donc l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les textes, documents téléchargeables, logos, icônes représentés sur ce site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. A l'exception de dispositions particulières, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par quelque procédé ou sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

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Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

LA RELATION MULTI-CANAL

Eternité ne se substitue pas à la relation avec votre collectivité. Il permet de fédérer les applications informatiques existantes et propose un canal supplémentaire de communication. Il est en ce sens respectueux des principes et obligations en usage.

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Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 08 Juin 2018. L'éditeur de ce site se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis. Il appartient donc à l'utilisateur de vérifier qu'il a pris connaissance de la dernière version en date lors de ses visites sur ce site.